TERMES ET CONDITIONS D'UTILISATION

Paperblanks® est une société anonyme immatriculée en Irlande. Numéro d'enregistrement : 384702 Siège social : Beaux Lane House, Lower Mercer Street, Dublin, Irlande. Numéro de TVA allemand : DE814080349

Les termes et conditions ci-dessous concernent le contrat de vente entre l'acheteur qui achète par le biais de notre boutique en ligne et www.paperblanks.com. Nous maintenons ce site web pour votre usage ; s'il vous plaît n'hésitez pas à naviguer sur ce site. Cette page (ainsi que les documents qui y sont mentionnés) vous indique les modalités et les conditions selon lesquelles nous fournissons chaque produit figurant sur notre site web www.paperblanks.com (notre site) pour vous. S'il vous plaît, lisez ces termes et conditions avant de commander tout produit figurant sur notre site. Vous devez comprendre que, en commandant l'un de nos produits, vous acceptez d'être lié par ces termes et conditions.

L'utilisation de ce site web est assujettie aux modalités et conditions suivantes. Paperblanks® peut modifier ces conditions de temps en temps en mettant à jour cette rubrique, et les termes révisés prennent effet pour tous les utilisateurs à partir de la date indiquée sur cette page. Par conséquent, les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement les termes et conditions.

1. Utilisation de matériaux présents sur ce site
Paperblanks® a créé ce site web afin de fournir des informations sur l’entreprise et ses produits pour une utilisation personnelle des utilisateurs. Les utilisateurs peuvent télécharger une copie sur leur ordinateur ou imprimer une copie des documents présents sur ce site web pour un usage personnel, non commercial, éducatif, privé ou domestique, à condition que les mentions de propriété, en particulier, les mentions de propriété intellectuelle telles que les droits d'auteur et/ou de la marque soient conservées intactes et ne soient pas modifiées, supprimées ou changées.

Sauf indication contraire, les utilisateurs doivent assumer que tout ce qu'ils voient ou lisent sur le site web (tels qu’images, photographies, y compris toute personne représentée sur les photographies, illustrations, icônes, textes, clips vidéo, documents écrits et autres) (sous le terme générique de « Matériel Paperblanks®») est protégé par des législations telles que le droit d'auteur, la législation sur les marques et la protection du concept et par les dispositions des traités internationaux et lois nationales partout dans le monde.

Les utilisateurs ne sont pas autorisés à vendre, reproduire, distribuer, modifier, afficher, exécuter publiquement, rapporter ou préparer des œuvres dérivées ou d'occasion sur la base ou utiliser tout document « Matériel Paperblanks®» en aucune manière à des fins publiques ou commerciales. En outre, aucun document « Matériel Paperblanks®» ne peut être affiché ou communiqué sur un autre site web, dans un environnement informatique en réseau ou tout autre support numérique, et ce dans quelque but que ce soit.

Paperblanks® n'autorise pas de liens vers son site web à partir d'un site tiers sans son autorisation écrite préalable.

2. Communications électroniques
Visiter www.paperblanks.com ou envoyer des courriels à Paperblanks® constituent des communications électroniques. Vous consentez à recevoir des communications électroniques et vous acceptez que tous les accords, avis, informations et autres communications que nous vous fournissons électroniquement, par courriel et sur le site, satisfont à toute exigence juridique où les communications doivent être écrites.

3. Passer commande avec nous
En passant une commande sur notre site, vous reconnaissez que :

(a) Vous êtes légalement capable de conclure des contrats exécutoires et que

(b) vous êtes âgé d'au moins 18 ans.

Après avoir passé une commande, vous recevrez un e-mail de notre part confirmant que nous avons bien reçu votre commande. Aucune offre soumise par vous pour l'achat d’un produit ne sera acceptée jusqu'à ce que nous ayons confirmé la réception et l'acceptation de l'offre par e-mail. L’acceptation est jugée effective au moment où nous vous envoyons le courriel (la confirmation de commande). Le contrat entre nous ne sera formé que lorsque nous vous enverrons la confirmation de commande.

Le contrat ne portera que sur le(s) produit(s) dont nous avons confirmé l'acceptation dans la confirmation de commande. Nous ne serons pas obligés de vous fournir tout autre produit qui peut avoir fait partie de votre commande tant que l'envoi de ces produits n’aura pas été confirmé dans une confirmation de commande séparée.

4. PRIX ET PAIEMENT
1. Le prix du produit sera notre prix indiqué.

2. Les prix sont susceptibles de changer à tout moment, mais les changements éventuels n'affecteront pas les commandes pour lesquelles nous vous avons déjà envoyé une confirmation de commande.

3. Le prix du produit est TTC. Nous sommes un canal de distribution orienté vers le client. Tous les clients potentiels qui bénéficient de la remise de la TVA doivent communiquer avec notre service à la clientèle au 00800 800 800 21.

4. Vous serez tenu de payer les frais de livraison des produits commandés, qui variera en fonction du lieu de livraison et de la valeur de votre commande. S'il vous plaît référez-vous à la section « livraison » pour consulter l’ensemble des frais de livraison applicables.

5. Tous les frais doivent être payés avant la livraison. La propriété juridique des marchandises reste la nôtre jusqu'à ce que nous ayons reçu un paiement en intégralité de la commande.

5. DISPONIBILITÉ ET LIVRAISON
Sauf circonstances exceptionnelles, votre commande est généralement expédiée et livrée dans le délai prévu à la date et l'heure d'achat.

6. NOTRE POLITIQUE SUR LES RETOURS ET REMBOURSEMENTS
Si vous n'êtes pas satisfait d’un quelconque produit que vous avez acheté chez nous :

1. Retournez-nous le simplement dans son état d'origine avec le numéro de référence de votre commande dans les 15 jours suivant la livraison et nous effectuerons alors un remboursement du prix de l'article. Veuillez s'il vous plaît noter que les frais de livraison ne vous seront pas remboursés. Cela n'affecte pas vos droits statutaires.

2. Veuillez s'il vous plaît imprimer votre courriel de confirmation de retour et l'inclure dans votre colis. Nous vous recommandons d'obtenir une preuve d’envoi. Tous les paquets de retour doivent être prépayés et assurés. Pour votre propre sécurité, veuillez s'il vous plaît n’envoyer aucun paquet contre-remboursement, car ils ne seront pas acceptés.

3. Les commandes passées via le site web ne peuvent en aucun cas être retournées dans un magasin de détail ayant en stock des produits Paperblanks®.

4. Lorsque vous nous retournez un produit :

Si vous nous avez retourné le produit avant l'expiration du délai de 15 jours suivant la date d'expédition/livraison, nous traiterons le remboursement qui vous est dû dès que possible. Le remboursement sera d’un montant correspondant au prix du produit. Si nous vous avons expédié le mauvais article ou un article défectueux, dans ce cas, et dans ce cas seulement, le montant de votre remboursement inclura, outre le prix du produit, les frais de livraison d'origine engagés pour vous l'envoyer.

Nous vous rembourserons généralement toute somme reçue de votre part en utilisant la même méthode que vous avez initialement employée pour payer votre achat.

7. DROITS À L'IMPORTATION
1. Si vous commandez des produits sur notre site pour une livraison en dehors du Royaume-Uni, ceux-ci peuvent être soumis à des droits d'importation et des taxes qui sont imposées lorsque la livraison atteint la destination indiquée. Vous serez responsable du paiement de ces droits et taxes d'importation. S'il vous plaît, veuillez noter que nous n'avons aucun contrôle sur ces frais et ne pouvons pas prévoir leur montant. S'il vous plaît, veuillez contacter votre bureau des douanes local pour de plus amples informations avant de passer votre commande.

2. S'il vous plaît, veuillez également noter que vous devez respecter toutes les lois et réglementations applicables dans le pays où les produits sont destinés. Nous ne serons pas responsables si vous violez ces lois de quelque façon que ce soit.

8. NOTRE RESPONSABILITÉ
1. Nous vous garantissons que tout produit acheté chez nous grâce à notre site est de qualité satisfaisante et raisonnablement adapté à toutes les fins pour lesquelles les produits de ce genre sont généralement fournis.

2. Notre responsabilité pour les pertes que vous souffrez à cause de la rupture de cet accord et de notre fait est strictement limitée au prix d'achat du produit que vous avez acheté et de toute perte résultant de façon prévisible de la rupture de notre fait de cet accord.

3 Ceci n’englobe ou ne limite en aucune façon notre responsabilité :

(a) Pour décès ou blessures causés par notre négligence ;

(b) Pour fraude ou déclaration frauduleuse ; ou

(c) Pour tout objet pour lequel il serait illégal pour nous d'exclure ou de tenter d'exclure notre responsabilité.

4 Nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes qui se produisent comme un effet secondaire de la perte ou du dommage principal dans les cas suivants, mais dont la liste n’est pas exhaustive :

(a) perte de revenu ou de recettes :

(b) perte d’activité

(c) perte de profits ou de contrats

(d) perte d'économies anticipées

(e) perte de données et/ou

(f) perte de temps consacré à la gestion ou au travail qui surviendrait cependant, rupture de contrat ou autre, même si celle-ci était prévisible ;

Toute exclusion de responsabilité dans ces conditions n’affecte pas vos droits statutaires.

9. TRANSFERT DES DROITS ET OBLIGATIONS
1. Le contrat entre vous et nous nous lie, vous et nous, ainsi que nos héritiers et ayants droit respectifs.

2. Vous ne pouvez pas transférer, céder, nantir ou disposer de toute autre façon d'un contrat, ou de l'un de vos droits ou obligations en découlant, sans notre accord écrit préalable.

3. Nous pouvons transférer, céder, nantir, sous-traiter ou disposer de toute autre façon d’un contrat, ou de l'un de nos droits ou obligations en découlant, à tout moment pendant la durée de ce contrat.

10. ÉVÉNEMENTS HORS DE NOTRE CONTRÔLE
Nous ne serons pas tenus pour responsables de tout manquement à ou d’un retard dans l'exécution de l’une de nos obligations liées à un contrat causés par des événements hors de notre contrôle raisonnable (événement de force majeure).

Par événement de force majeure s'entend tout acte, événement, non-réalisation, omission ou accident survenant au-delà de notre contrôle raisonnable et incluant en particulier (sans limitation) :

(a) Grèves, pannes d’électricité ou tout autre événement d’ordre industriel.

(b) Troubles civils, invasion, attaque terroriste ou menace d'attaque terroriste, guerre (déclarée ou non) ou menace de guerre ou préparatifs de guerre.

(c) Incendie, explosion, tempête, inondation, tremblement de terre, affaissement de terrain, épidémie ou autre catastrophe naturelle.

(d) Impossibilité d'utiliser chemins de fer, bateaux, avions, transport automobile ou tout autre moyen de transport public ou privé.

(e) Impossibilité d'utiliser des réseaux de télécommunications publics ou privés.

(f) Lois, décrets, législations, règlements ou restrictions émanant de tout gouvernement.

L’exécution relative au Contrat est réputée être suspendue pendant la période où dure l'événement de force majeure, et nous bénéficions d’une prolongation du délai d'exécution pour toute la durée de cette période. Nous mettrons en œuvre toutes les contributions raisonnables afin de mettre un terme à l'événement de force majeure ou pour trouver une solution par laquelle nos obligations relatives au contrat peuvent être exécutées en dépit de cet événement de force majeure.

11. RENONCIATION
1. Si nous échouons, à tout moment pendant la durée d'un contrat, à ce que soit observée la stricte exécution de toute obligation liée à ce contrat ou de l'une de ces conditions, ou si nous ne parvenons pas à exercer les droits et recours auxquels nous sommes en droit de recourir en vertu de ce contrat, cela ne constitue pas une renonciation à ces droits ou recours et ne doit pas vous dispenser de respecter de telles obligations.

2. Une renonciation de notre part à tout manquement ne constitue pas une renonciation à tout manquement ultérieur.

12. AUTONOMIE
Si l'un de ces termes et conditions ou toute disposition d'un contrat est déterminé comme invalide, illégale ou inapplicable dans une certaine mesure par une autorité compétente, un tel terme, condition ou disposition sera dans cette mesure, dissocié du reste des termes, conditions et dispositions qui continueront à être valables dans toute la mesure autorisée par la loi.

13. NOTRE DROIT DE MODIFIER LES TERMES ET CONDITIONS
1. Nous avons le droit de réviser et de modifier ces termes et conditions de temps en temps afin de refléter les changements des conditions du marché affectant nos activités, les changements technologiques, les changements dans les méthodes de paiement, les modifications relatives aux lois et aux exigences réglementaires et les changements dans les capacités de notre système.

2. Vous serez soumis aux politiques et aux modalités et conditions en vigueur au moment où vous commandez le produit chez nous, à moins qu'un changement de ces politiques ou ces termes et conditions ne doive être opéré par la loi ou l'autorité gouvernementale (auquel cas, elle s'appliquera aux commandes que vous avez déjà passées), ou si nous vous informons de l'évolution de ces politiques ou ces termes et conditions avant de vous envoyer la confirmation de commande (dans ce cas, nous avons le droit de supposer que vous avez accepté la modification des termes et conditions, à moins que vous ne nous informiez du contraire dans les sept jours ouvrables suivant la réception du produit par vous).

14. EXACTITUDE DES RENSEIGNEMENTS
Bien que tous les efforts soient faits pour s'assurer que les informations contenues sur ce site sont correctes, Paperblanks® ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, quant à la nature ou à l'exactitude de telles informations, dans la mesure permise par la loi applicable.

15. DROIT ET COMPÉTENCE
Les contrats d'achat de produits sur notre site et tout litige ou réclamation découlant d’eux ou en relation avec eux ou de leur objet ou de leur élaboration (y compris les litiges ou réclamations non contractuelles) seront régis par le droit allemand. Toute contestation ou réclamation découlant de ou en relation avec ces contrats ou leur élaboration (y compris les litiges ou réclamations non contractuelles) seront soumis à la compétence non-exclusive des tribunaux d'Allemagne.

16. CODES PROMOTIONNELS
a) Dans la limite d'un coupon promotionnel par personne, par offre et d’un bon de réduction par commande.

b) Ce bon promotionnel ne peut être échangé que sur www.paperblanks.com.

c) S'il vous plaît, veuillez noter que la valeur d'achat minimum s’applique hors frais de port et d'emballage.

d) Les bons promotionnels ne peuvent pas être utilisés de façon rétroactive, c'est à dire appliqués à des commandes déjà passées chez nous.

e) Veuillez s'il vous plaît vous référer à votre bon promotionnel pour la date d'expiration et les restrictions d'offres supplémentaires.

f) Certains produits peuvent être exonérés d'offres promotionnelles.

g) Paperblanks® se réserve le droit d'annuler des bons en ligne à tout moment.

17. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Veuillez s'il vous plaît vous référer à la politique de confidentialité d’Paperblanks® que vous pouvez télécharger ici.

18. EXAMEN ET ÉVALUATION DU PRODUIT - CONDITIONS D'UTILISATION
Nous comprenons que, lors de l'achat, les clients aiment à lire ce que les autres pensent.

Pour s'assurer que les commentaires soient aussi utiles que possible, veuillez s'il vous plaît noter que nous ne publierons pas tout ce qui contient :

Du contenu non spécifique à l'article qui donne lieu à un commentaire
Les avis soumis par, ou au nom d'autres entreprises ou sites web
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Des informations qui font référence à d'autres sites, adresses, adresses e-mail, aux employés de Hartley & Marks, ou des numéros de téléphone
Un contenu qui peut raisonnablement être considéré comme diffamatoire ou offensant
Un contenu qui enfreindrait toute loi, ordonnance ou règlement
Les remarques négatives visant d'autres auteurs

19. INTÉGRALITÉ DU CONTRAT
1. Ces termes et conditions et tout autre document qui y fait expressément référence constituent la totalité de l'accord qui nous lie et remplacent tout accord précédent, accord ou entente entre nous, concernant l'objet de tout contrat.

2. Chacun de nous reconnaissons que, dans la conclusion d'un contrat, (et les documents qui y sont mentionnés), aucun de nous ne se fonde sur aucune déclaration, représentation, assurance ou garantie (représentation) de toute personne (partie prenante ou non de ce contrat) autre que celles expressément énoncées dans les présentes conditions.

3. Chacun d'entre nous accepte que les seuls droits et recours qui s'offrent à nous découlant de ou en relation avec une représentation doivent l’être pour une rupture de contrat, tel que cela est prévu dans ces termes et conditions.

4. Rien dans la présente clause ne doit limiter ou exclure la responsabilité pour fraude.

20. Codes de Réduction Promotionnels

Nous pouvons offrir de temps en temps des codes promotionnels qui peuvent s’appliquer à tout produit, ou à tout achat effectué sur ce site internet. Ce sont des offres à durée  limitée. Hartley & Marks Publishers  Ltd se réserve le droit de modifier ou d'annuler l'offre à tout moment.

Les codes promotionnels ne peuvent être utilisés que pour l'achat d'articles éligibles et publiés sur le site internet. Les règles d'utilisation liées à tout code de réduction seront précisées au moment de l'émission.

La date d'expiration de la période d'offre pour chaque code promotionnel sera clairement indiquée dans les notifications d’Hartley & Marks Publishers Ltd. (y compris le site internet, les e-mails, les messages sur les réseaux sociaux et le matériel d'impression) accompagnant le code promotionnel. Après la date d'expiration, le code promotionnel n’est plus valide.

Le code de promotion ne peut être associé à d'autres offres et ne peut être ajouté après qu’une commande ait été passée. Un code promotionnel ne peut être converti en argent, en crédit de magasin ou en certificat-cadeau.

Si vous avez reçu un code de réduction promotionnel, il ne peut être utilisé que par vos soins et sur votre propre compte aux fins pour lesquelles il a été délivré.

Vous êtes responsable de votre code promotionnel. Nous ne sommes pas dans l’obligation de vous fournir un remplacement si le code est utilisé de façon abusive, perdu ou utilisé par quelqu'un d'autre. Le cas échéant, si vous utilisez votre code promotionnel dans l'une des façons indiquées ci-dessus ou d'une manière que nous considérons comme un abus de confiance dans lequel le code promotionnel a été émis, nous nous réservons le droit d'annuler ou de retirer le code promotionnel à tout moment et sans préavis.

Si le montant total des articles achetés est supérieur au montant de la promotion, vous devrez utiliser une des méthodes de paiement acceptées pour couvrir le solde restant.

Les exclusions de marques ou de catégories de produits peuvent également s’appliquer. Vous serez notifié au cas où le code promotionnel ne peut être utilisé avec certaines marques ou catégories de produits avant de finaliser votre achat.

Si vous annulez ou retournez les articles achetés en utilisant un code promotionnel, la valeur de la promotion ne sera pas remboursée.

Si vous avez la moindre question, veuillez nous contactez à shop@paperblanks.com.